EN Plus de 10 ans après la parution de la 2ème édition en 2003, Les Pépinières Minier lancent la 3ème édition entièrement revue et augmentée du Guide Minier. EN Complet, …
Cycle minier L'exploitation d'une mine, qu'elle soit souterraine ou à ciel ouvert, représente un projet de grande envergure. Il n'est donc pas surprenant que la réalisation complète d'un projet minier s'étale sur plusieurs années et repose sur un certain nombre de décisions importantes. Dans les faits, l'exploitation d'une mine passe…
Menu principal Fermer Plus. Navigation secondaire. Actualités; Réunions et événements; Conference internationale du Travail; Conseil d'Administration; Industries et secteurs; ... Guide de ressources sur le secteur minier. 20 décembre 2012. Facebook Twitter Linkedin « Le mot "mine" désigne tout endroit où l'on déplace le sol par des ...
En 2020, le secteur minier a rapporté au budget de l'Etat, 322 milliards FCFA en termes d'impôts et de taxes. « Mais on oublie de dire que 155 milliards FCFA ont été retournés aux miniers en termes de remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) », selon Bachir Ismaël Ouédraogo, ministre de l'Energie, des Mines et des Carrières, …
Actualités et points de vue du groupe Activités minières sur les développements juridiques liés aux marchés des capitaux, fusions et acquisitions et plus. ... Téléchargez notre guide canadien sur le droit des fusions et acquisitions ... Financement d'entreprises et réglementation du secteur minier : Un guide canadien
Ceci est un guide de vulgarisation de la loi N°18/001 du 09 m... Portail virtuel d'information sur le secteur minier industriel en République Démocratique du Congo. À propos; Bibliothèque; Entreprises; Cartographie; Affaire d'Etat Guide de Vulgarisation du Code Minier révisé : Loi N°18 /001 du 09 Mars 2018 ...
Le présent guide regroupe les connaissances scientifiques, techniques et juridiques de base reliées aux projets miniers dans le but de soutenir les populations locales, nations autochtones, municipalités, MRC, organismes œuvrant pour la protection de l'environnement, comités citoyens et autres entités et personnes qui se mobilisent …
ture de ce Guide conçu en vue de renforcer le contrôle citoyen de suivi de la redevance minière et du cahier des charges. Toute notre gratitude au Fonds des Nations Unies pour la Démocratie (FNUD), pour son appui technique et financier au projet sur le renforce-ment du système de taxation minier pour le développement en RDC, grâce
Autorités ne relevant pas du statut général des autorités administratives indépendantes; Entreprises. Tableaux et chronologies des dates communes d'entrée en vigueur; Normes AFNOR d'application obligatoire; Guide de légistique; SVA "Silence vaut accord" Droit et jurisprudence de l'Union européenne. Journal officiel de l'Union …
L'IMPORTANCE DE LA GESTION ENVIRONNEMENTALE DANS LE SECTEUR MINIER La gestion responsable des ressources naturelles et des écosystèmes – y compris les sols, les plantes, les animaux, l'eau et l'air, et les services qu'ils fournissent – est au cœur des efforts de toute société qui cherche à devenir plus durable.
En dates du 23 au 25 novembre 2021, il s'est tenu des séances de travail entre les Experts du Cadastre Minier, Gestionnaire du domaine minier congolais et ceux de la Banque Centrale du Congo, Autorité monétaire du pays, relativement à l'actualisation des montants des droits, taxes, impôts et amendes exprimés en monnaie étrangère, conformément à …
La modernisation du Cadastre minier burkinabè a porté sur la numérisation et la mise en ligne dans son volet opératoire. Dorénavant, le Cadastre minier est consultable sur Internet à l'adresse Sétou Compaoré, Secrétaire générale du ministère des Mines et des Carrières, a donné cette information le 9 …
Le Guide RSE du Katanga est un modèle qui devra se développer et s'adapter aux autres zones minières de la République Démocratique du Congo, en fonction de leur environnement local. C'est un outil simple d'orientation, au service des Chefs d'entreprises du secteur minier, dans la mise en œuvre de leur Responsabilité Sociétale.
La biodiversité englobe une variété et une variabilité de vies sur la Terre. Elle désigne les différences au sein et entre les organismes vivants à leurs différents niveaux d'organisation biologique (gènes, individus, espèces et écosystèmes).La biodiversité inclut tous les organismes vivants et leur diversité génétique, une large palette d'écosystèmes et …
Menu. Accueil; L'Ineris. Fermer. L'Ineris. L'Institut en bref ... Ce guide a été réalisé dans le cadre des missions d'appui de l'Ineris pour le Ministère de la Transition écologique et solidaire. Il est destiné à l'ensemble des acteurs qui interviennent dans la gestion du risque minier (services de l'État, collectivités ...
Les députés de l'Assemblée Législative de Transition (ALT) ont adopté ce mardi 25 juillet 2023, à Ouagadougou, une loi modificative du code minier. Avec cette adoption, il est institué le Fonds de Soutien Patique (FSP). Il est attendu 17 milliards de FCFA en moyenne par an pour ce fonds. La modification porte sur l'article 26
Proposer des outils aidant à la création de menus durables, réduisant l'impact environnemental des aliments servis et contribuant au développement socioéconomique. Pour accompagner Les gestionnaires de services alimentaires, nutritionnistes et professionnels de la santé qui souhaitent revoir leur offre de menu en profondeur.
Le Comité sectoriel de main-d'œuvre de l'industrie des mines (CSMO Mines), en collaboration avec ses trois partenaires principaux, les centres de formation professionnelle de la Baie-James, de Val-d'Or et de l'Estuaire, est heureux de vous présenter la toute nouvelle édition du Guide des carrières de l'industrie minière.Le guide répertorie 50…
Bienvenue sur Le Guide de la Floride: la plus importante source d'informations touristiques pour bien visiter la Floride !. Voici, ci-dessous, la version journal du Guide de la Floride.Vous pouvez la feuilleter et la passer en plein écran. Pour la télécharger (sur tablettes…) cliquez ici. Ci-dessous, après la « version journal », vous …