A.6.1. ENTRETIEN (CCH ET ARRETES DU 18/11/04 – 16A ET 17A–MODIFIE) Des mesures de sécurité ont été prévues notamment dans le code de la construction et de l'habitation pour les « ascenseurs » (art. R. 125-1 à R. 125-2-8). Répondent en général à cette définition tous les appareils destinés au transport de personnes ou tout ...